MOSNIER MARC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 338 677 784, MOSNIER MARC est un entrepreneur individuel créé le 16 juin 1986. Le siège social de l'entreprise se trouve 155 Rte de Turin, 06300 Nice. Son activité principale relève du code NAF 7112B.
Fiche d'identité de MOSNIER MARC
INSEE- Dénomination
- MOSNIER MARC
- SIREN
- 338 677 784
- SIRET (siège)
- 338 677 784 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR74338677784Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 338 677 784
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7112B
- Date de création
- 16 juin 1986
- Siège social
- 155 RTE DE TURIN, 06300, NICE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOSNIER MARC
Ingénierie, études techniques
Finances de MOSNIER MARC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOSNIER MARC
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MOSNIER MARC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06300 NICESiègeActif
338 677 784 00013 · ouvert le 16 juin 1986 · NAF 7112B
Documents juridiques de MOSNIER MARC
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MOSNIER MARC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSNIER MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOSNIER MARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSNIER MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOSNIER MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOSNIER MARC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 juin 1986
Questions fréquentes sur MOSNIER MARC
Quel est le numéro SIREN de MOSNIER MARC ?
Le numéro SIREN de MOSNIER MARC est 338 677 784. Le SIRET de son siège social est 338 677 784 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74338677784.
Où se situe le siège social de MOSNIER MARC ?
Le siège social de MOSNIER MARC est situé 155 Rte de Turin, 06300 Nice.
MOSNIER MARC est-elle toujours en activité ?
Oui, MOSNIER MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juin 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOSNIER MARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSNIER MARC.
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