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MOSNIER MARC

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Siren428 515 506Entrepreneur individuel94260 FRESNESCréée le 01 janvier 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 428 515 506, MOSNIER MARC est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve 78 bd Pasteur, 94260 Fresnes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9001Z.

Fiche d'identité de MOSNIER MARC

Dénomination
MOSNIER MARC
SIREN
428 515 506
SIRET (siège)
428 515 506 00015
N° TVA intracommunautaire
FR01428515506Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 515 506
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9001Z
Date de création
01 janvier 1990
Siège social
78 BD PASTEUR, 94260, FRESNES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOSNIER MARC

Arts du spectacle vivant

Finances de MOSNIER MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSNIER MARC

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MOSNIER MARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 94260 FRESNESSiègeActif

    428 515 506 00015 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 9001Z

Documents juridiques de MOSNIER MARC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOSNIER MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSNIER MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSNIER MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSNIER MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSNIER MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSNIER MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1990

Questions fréquentes sur MOSNIER MARC

Quel est le numéro SIREN de MOSNIER MARC ?

Le numéro SIREN de MOSNIER MARC est 428 515 506. Le SIRET de son siège social est 428 515 506 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01428515506.

Où se situe le siège social de MOSNIER MARC ?

Le siège social de MOSNIER MARC est situé 78 bd Pasteur, 94260 Fresnes.

MOSNIER MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSNIER MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSNIER MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSNIER MARC.

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