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MOSNIER MARY

Active
Siren412 170 441Entrepreneur individuel03250 CHATEL-MONTAGNECréée le 31 décembre 1987

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 412 170 441, MOSNIER MARY est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1987. Elle est domiciliée Garnier, 03250 Chatel-Montagne. Son activité principale est élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z).

Fiche d'identité de MOSNIER MARY

Dénomination
MOSNIER MARY
SIREN
412 170 441
SIRET (siège)
412 170 441 00015
N° TVA intracommunautaire
FR52412170441Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 170 441
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
31 décembre 1987
Siège social
GARNIER, 03250, CHATEL-MONTAGNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOSNIER MARY

Élevage d'autres bovins et de buffles

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Établissements de MOSNIER MARY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 03250 CHATEL-MONTAGNESiègeActif

    412 170 441 00015 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 0142Z

Conformité de MOSNIER MARY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSNIER MARY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSNIER MARY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOSNIER MARY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1987

Questions fréquentes sur MOSNIER MARY

Quel est le numéro SIREN de MOSNIER MARY ?

Le numéro SIREN de MOSNIER MARY est 412 170 441. Le SIRET de son siège social est 412 170 441 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52412170441.

Où se situe le siège social de MOSNIER MARY ?

Le siège social de MOSNIER MARY est situé Garnier, 03250 Chatel-Montagne.

MOSNIER MARY est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSNIER MARY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSNIER MARY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSNIER MARY.

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