MOSNIER MICHEL
Active0149Z · Élevage d'autres animaux
MOSNIER MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1979 sous le numéro SIREN 315 992 537. Le siège social de l'entreprise se trouve Larfouillere, 87130 La Croisille-sur-Briance. Son activité principale est élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).
Fiche d'identité de MOSNIER MICHEL
INSEE- Dénomination
- MOSNIER MICHEL
- SIREN
- 315 992 537
- SIRET (siège)
- 315 992 537 00060
- N° TVA intracommunautaire
- FR18315992537Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 315 992 537
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z - Élevage d'autres animaux
- Date de création
- 01 janvier 1979
- Siège social
- LARFOUILLERE, 87130, LA CROISILLE-SUR-BRIANCE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MOSNIER MICHEL
Élevage d'autres animaux
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Établissements de MOSNIER MICHEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 87130 LA CROISILLE-SUR-BRIANCESiègeActif
315 992 537 00060 · ouvert le 01 janvier 2017 · NAF 0149Z
- 73230 THOIRYFermé
315 992 537 00045 · NAF 7906
Conformité de MOSNIER MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSNIER MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOSNIER MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOSNIER MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1979
Questions fréquentes sur MOSNIER MICHEL
Quel est le numéro SIREN de MOSNIER MICHEL ?
Le numéro SIREN de MOSNIER MICHEL est 315 992 537. Le SIRET de son siège social est 315 992 537 00060. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18315992537.
Où se situe le siège social de MOSNIER MICHEL ?
Le siège social de MOSNIER MICHEL est situé Larfouillere, 87130 La Croisille-sur-Briance.
MOSNIER MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, MOSNIER MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOSNIER MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSNIER MICHEL.
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