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MOSNIER NICOLAS

Active
Siren980 787 667Entrepreneur individuel43100 Vieille-Brioude

3511Z · Production d'électricité

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

MOSNIER NICOLAS est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 980 787 667. Elle est domiciliée 14 ALL de l'Horizon, 43100 Vieille-Brioude. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de MOSNIER NICOLAS

Dénomination
MOSNIER NICOLAS
SIREN
980 787 667
SIRET (siège)
980 787 667 00016
N° TVA intracommunautaire
FR30980787667Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 980 787 667
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
-
Siège social
14 ALL de l'Horizon, 43100, Vieille-Brioude
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOSNIER NICOLAS

PRODUCTEUR ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL

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Établissements de MOSNIER NICOLAS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 43100 Vieille-BrioudeSiègeActif

    980 787 667 00016 · ouvert le 19 janvier 2023 · NAF 3511Z

Conformité de MOSNIER NICOLAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSNIER NICOLAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSNIER NICOLAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOSNIER NICOLAS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur MOSNIER NICOLAS

Quel est le numéro SIREN de MOSNIER NICOLAS ?

Le numéro SIREN de MOSNIER NICOLAS est 980 787 667. Le SIRET de son siège social est 980 787 667 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30980787667.

Où se situe le siège social de MOSNIER NICOLAS ?

Le siège social de MOSNIER NICOLAS est situé 14 ALL de l'Horizon, 43100 Vieille-Brioude.

MOSNIER NICOLAS est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSNIER NICOLAS est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSNIER NICOLAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSNIER NICOLAS.

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