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MOSNIER OLIVIER

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Siren792 896 789Entrepreneur individuel63550 PALLADUCCréée le 15 avril 2013

6201Z · Programmation informatique

Enregistré sous le numéro SIREN 792 896 789, MOSNIER OLIVIER est un entrepreneur individuel créé le 15 avril 2013. Son siège social est situé Les Bourniers, 63550 Palladuc. Elle exerce une activité de programmation informatique (code NAF 6201Z).

Fiche d'identité de MOSNIER OLIVIER

Dénomination
MOSNIER OLIVIER
SIREN
792 896 789
SIRET (siège)
792 896 789 00015
N° TVA intracommunautaire
FR22792896789Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 792 896 789
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6201Z - Programmation informatique
Date de création
15 avril 2013
Siège social
LES BOURNIERS, 63550, PALLADUC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOSNIER OLIVIER

Programmation informatique

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Établissements de MOSNIER OLIVIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63550 PALLADUCSiègeActif

    792 896 789 00015 · ouvert le 15 avril 2013 · NAF 6201Z

Conformité de MOSNIER OLIVIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSNIER OLIVIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSNIER OLIVIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOSNIER OLIVIER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 avril 2013

Questions fréquentes sur MOSNIER OLIVIER

Quel est le numéro SIREN de MOSNIER OLIVIER ?

Le numéro SIREN de MOSNIER OLIVIER est 792 896 789. Le SIRET de son siège social est 792 896 789 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22792896789.

Où se situe le siège social de MOSNIER OLIVIER ?

Le siège social de MOSNIER OLIVIER est situé Les Bourniers, 63550 Palladuc.

MOSNIER OLIVIER est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSNIER OLIVIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSNIER OLIVIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSNIER OLIVIER.