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MOSNIER PASCAL

Active
Siren349 278 101Entrepreneur individuel63530 ENVALCréée le 21 novembre 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOSNIER PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 novembre 2023, identifié par le SIREN 349 278 101. Elle est domiciliée 5 rue Enclos, 63530 Enval. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4331Z.

Fiche d'identité de MOSNIER PASCAL

Dénomination
MOSNIER PASCAL
SIREN
349 278 101
SIRET (siège)
349 278 101 00028
N° TVA intracommunautaire
FR60349278101Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 349 278 101
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4331Z
Date de création
21 novembre 2023
Siège social
5 RUE ENCLOS, 63530, ENVAL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOSNIER PASCAL

Travaux de plâtrerie intérieure

Finances de MOSNIER PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSNIER PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOSNIER PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63530 ENVALSiègeActif

    349 278 101 00028 · ouvert le 20 novembre 2023 · NAF 4331Z

Documents juridiques de MOSNIER PASCAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 novembre 2023

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de MOSNIER PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSNIER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSNIER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSNIER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSNIER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSNIER PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 novembre 2023

Questions fréquentes sur MOSNIER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MOSNIER PASCAL ?

Le numéro SIREN de MOSNIER PASCAL est 349 278 101. Le SIRET de son siège social est 349 278 101 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60349278101.

Où se situe le siège social de MOSNIER PASCAL ?

Le siège social de MOSNIER PASCAL est situé 5 rue Enclos, 63530 Enval.

MOSNIER PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSNIER PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 novembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSNIER PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSNIER PASCAL.

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