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MOSNIER PATRICK

Active
Siren448 144 287Entrepreneur individuel63170 AUBIERECréée le 01 avril 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 448 144 287, MOSNIER PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 2003. Son siège social est situé 3 av de Cournon, 63170 Aubiere. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de MOSNIER PATRICK

Dénomination
MOSNIER PATRICK
SIREN
448 144 287
SIRET (siège)
448 144 287 00019
N° TVA intracommunautaire
FR69448144287Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 144 287
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 avril 2003
Siège social
3 AV DE COURNON, 63170, AUBIERE
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de MOSNIER PATRICK

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de MOSNIER PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSNIER PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOSNIER PATRICK

5 établissements, dont 1 en activité.

  • 63170 AUBIERESiègeActif

    448 144 287 00019 · ouvert le 01 avril 2003 · NAF 6820B

  • 63400 CHAMALIERESFermé

    448 144 287 00027 · ouvert le 30 septembre 2003 · NAF 7010Z

  • 63870 ORCINESFermé

    448 144 287 00035 · ouvert le 01 septembre 2014 · NAF 7010Z

  • 63400 CHAMALIERESFermé

    448 144 287 00043 · ouvert le 03 septembre 2014 · NAF 7010Z

  • 63400 CHAMALIERESFermé

    448 144 287 00050 · ouvert le 06 octobre 2014 · NAF 7010Z

Documents juridiques de MOSNIER PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOSNIER PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSNIER PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSNIER PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSNIER PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSNIER PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSNIER PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2003

Questions fréquentes sur MOSNIER PATRICK

Quel est le numéro SIREN de MOSNIER PATRICK ?

Le numéro SIREN de MOSNIER PATRICK est 448 144 287. Le SIRET de son siège social est 448 144 287 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69448144287.

Où se situe le siège social de MOSNIER PATRICK ?

Le siège social de MOSNIER PATRICK est situé 3 av de Cournon, 63170 Aubiere.

MOSNIER PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSNIER PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSNIER PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSNIER PATRICK.

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