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MOSNIER PATRICK

Active
Siren451 096 549Entrepreneur individuel69009 LYON 9EMECréée le 05 novembre 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOSNIER PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 novembre 2003 sous le numéro SIREN 451 096 549. Son siège social est situé 51 B rue de St Cyr residence Saint Cyr Park, 69009 Lyon 9eme. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de MOSNIER PATRICK

Dénomination
MOSNIER PATRICK
SIREN
451 096 549
SIRET (siège)
451 096 549 00022
N° TVA intracommunautaire
FR76451096549Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 451 096 549
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
05 novembre 2003
Siège social
51 B RUE DE ST CYR RESIDENCE SAINT CYR PARK, 69009, LYON 9EME
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOSNIER PATRICK

Location de logements

Finances de MOSNIER PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSNIER PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOSNIER PATRICK

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69009 LYON 9EMESiègeActif

    451 096 549 00022 · ouvert le 30 octobre 2006 · NAF 6820A

  • 73450 VALLOIREFermé

    451 096 549 00014 · ouvert le 05 novembre 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de MOSNIER PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOSNIER PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSNIER PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSNIER PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSNIER PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSNIER PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSNIER PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 novembre 2003

Questions fréquentes sur MOSNIER PATRICK

Quel est le numéro SIREN de MOSNIER PATRICK ?

Le numéro SIREN de MOSNIER PATRICK est 451 096 549. Le SIRET de son siège social est 451 096 549 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76451096549.

Où se situe le siège social de MOSNIER PATRICK ?

Le siège social de MOSNIER PATRICK est situé 51 B rue de St Cyr residence Saint Cyr Park, 69009 Lyon 9eme.

MOSNIER PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSNIER PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 novembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSNIER PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSNIER PATRICK.

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