MOSNIER PHILIPPE

Active

Siren380 751 099Entrepreneur individuel63220 NOVACELLESCréée le 01 janvier 1991

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

MOSNIER PHILIPPE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1991 sous le numéro SIREN 380 751 099. Elle est domiciliée Meniere, 63220 Novacelles. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de MOSNIER PHILIPPE

INSEE

Dénomination: MOSNIER PHILIPPE
SIREN: 380 751 099
SIRET (siège): 380 751 099 00017
N° TVA intracommunautaire: FR30380751099Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 380 751 099
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 01 janvier 1991
Siège social: MENIERE, 63220, NOVACELLES
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de MOSNIER PHILIPPE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de MOSNIER PHILIPPE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSNIER PHILIPPE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOSNIER PHILIPPE

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

63220 NOVACELLESSiègeActif
380 751 099 00017 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 6820B
63220 NOVACELLESFermé
380 751 099 00025 · ouvert le 08 août 2015 · NAF 5520Z

Documents juridiques de MOSNIER PHILIPPE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOSNIER PHILIPPE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSNIER PHILIPPE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSNIER PHILIPPE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSNIER PHILIPPE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSNIER PHILIPPE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSNIER PHILIPPE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1991

Questions fréquentes sur MOSNIER PHILIPPE

Quel est le numéro SIREN de MOSNIER PHILIPPE ?

Le numéro SIREN de MOSNIER PHILIPPE est 380 751 099. Le SIRET de son siège social est 380 751 099 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30380751099.

Où se situe le siège social de MOSNIER PHILIPPE ?

Le siège social de MOSNIER PHILIPPE est situé Meniere, 63220 Novacelles.