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mosnier sebastien

Active
Siren949 565 949Entrepreneur individuel38630 Les Avenières Veyrins-Thuellin

7410Z · Activités spécialisées de design

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

mosnier sebastien est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 949 565 949. Son siège social est situé 87 RTE du Dauphiné, 38630 Les Avenières Veyrins-Thuellin. Elle exerce une activité de activités spécialisées de design (code NAF 7410Z).

Fiche d'identité de mosnier sebastien

Dénomination
mosnier sebastien
SIREN
949 565 949
SIRET (siège)
949 565 949 00011
N° TVA intracommunautaire
FR16949565949Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 949 565 949
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7410Z - Activités spécialisées de design
Date de création
-
Siège social
87 RTE du Dauphiné, 38630, Les Avenières Veyrins-Thuellin
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de mosnier sebastien

londeportee.comlonde_porteeagencelondeportee06 89 30 08 79

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de mosnier sebastien

Création de supports visuels de communication. Logo, cartes de visite, flyers, illustrations...

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Établissements de mosnier sebastien

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38630 Les Avenières Veyrins-ThuellinSiègeActif

    949 565 949 00011 · ouvert le 01 mars 2023 · NAF 7410Z

Conformité de mosnier sebastien

Aucune procédure collective n'a été publiée pour mosnier sebastien. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de mosnier sebastien n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de mosnier sebastien

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2023-03-01

  1. création

Questions fréquentes sur mosnier sebastien

Quel est le numéro SIREN de mosnier sebastien ?

Le numéro SIREN de mosnier sebastien est 949 565 949. Le SIRET de son siège social est 949 565 949 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16949565949.

Où se situe le siège social de mosnier sebastien ?

Le siège social de mosnier sebastien est situé 87 RTE du Dauphiné, 38630 Les Avenières Veyrins-Thuellin.

mosnier sebastien est-elle toujours en activité ?

Oui, mosnier sebastien est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

mosnier sebastien est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour mosnier sebastien.

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