MOSNIER STEPHANE

Active

Siren440 167 211Entrepreneur individuel43350 SAINT-PAULIENCréée le 11 décembre 2001

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

MOSNIER STEPHANE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 décembre 2001, identifié par le SIREN 440 167 211. Son siège social est situé 44 av de Ruessium, 43350 Saint-Paulien. Elle est rattachée au code d'activité NAF 1071C.

Fiche d'identité de MOSNIER STEPHANE

INSEE

Dénomination: MOSNIER STEPHANE
SIREN: 440 167 211
SIRET (siège): 440 167 211 00018
N° TVA intracommunautaire: FR02440167211Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 440 167 211
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 13 janvier 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 1071C
Date de création: 11 décembre 2001
Siège social: 44 AV DE RUESSIUM, 43350, SAINT-PAULIEN
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MOSNIER STEPHANE

BOULANGERIE

Finances de MOSNIER STEPHANE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSNIER STEPHANE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOSNIER STEPHANE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

43350 SAINT-PAULIENSiègeActif
440 167 211 00018 · ouvert le 01 novembre 2001 · NAF 1071C

Documents juridiques de MOSNIER STEPHANE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOSNIER STEPHANE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSNIER STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSNIER STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSNIER STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSNIER STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSNIER STEPHANE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

13 janvier 2025création
Date d'effet : 11 décembre 2001

Questions fréquentes sur MOSNIER STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de MOSNIER STEPHANE ?

Le numéro SIREN de MOSNIER STEPHANE est 440 167 211. Le SIRET de son siège social est 440 167 211 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02440167211.

Où se situe le siège social de MOSNIER STEPHANE ?

Le siège social de MOSNIER STEPHANE est situé 44 av de Ruessium, 43350 Saint-Paulien.