CheckersProcédures

MOSNIER THOMAS

Active
Siren498 577 394Entrepreneur individuel42220 COLOMBIERCréée le 01 juillet 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 498 577 394, MOSNIER THOMAS est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 2007. Elle est domiciliée Les Fougeres, 42220 Colombier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9319Z.

Fiche d'identité de MOSNIER THOMAS

Dénomination
MOSNIER THOMAS
SIREN
498 577 394
SIRET (siège)
498 577 394 00030
N° TVA intracommunautaire
FR51498577394Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 498 577 394
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9319Z
Date de création
01 juillet 2007
Siège social
LES FOUGERES, 42220, COLOMBIER
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de MOSNIER THOMAS

Autres activités liées au sport

Finances de MOSNIER THOMAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSNIER THOMAS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOSNIER THOMAS

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 42220 COLOMBIERSiègeActif

    498 577 394 00030 · ouvert le 01 octobre 2010 · NAF 9319Z

  • 42100 SAINT-ETIENNEFermé

    498 577 394 00014 · ouvert le 01 juillet 2007 · NAF 9319Z

  • 42220 BOURG-ARGENTALFermé

    498 577 394 00022 · ouvert le 01 septembre 2008 · NAF 9319Z

Documents juridiques de MOSNIER THOMAS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOSNIER THOMAS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSNIER THOMAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSNIER THOMAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSNIER THOMAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSNIER THOMAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSNIER THOMAS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2007

Questions fréquentes sur MOSNIER THOMAS

Quel est le numéro SIREN de MOSNIER THOMAS ?

Le numéro SIREN de MOSNIER THOMAS est 498 577 394. Le SIRET de son siège social est 498 577 394 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51498577394.

Où se situe le siège social de MOSNIER THOMAS ?

Le siège social de MOSNIER THOMAS est situé Les Fougeres, 42220 Colombier.

MOSNIER THOMAS est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSNIER THOMAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSNIER THOMAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSNIER THOMAS.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises autres activités liées au sport

Toutes les entreprises avec le code NAF 9319Z

Entreprises à Colombier

Toutes les entreprises à Colombier