MOSO
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 453 011 538, MOSO est une SARL créée le 1er avril 2004. Son siège social est situé 10 bd de Strasbourg, 75010 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 1413Z.
Fiche d'identité de MOSO
INSEE- Dénomination
- MOSO
- SIREN
- 453 011 538
- SIRET (siège)
- 453 011 538 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR24453011538Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 453 011 538
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 1413Z
- Date de création
- 01 avril 2004
- Siège social
- 10 BD DE STRASBOURG, 75010, PARIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOSO
Fabrication de vêtements de dessus
Finances de MOSO
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOSO
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MOSO
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 75010 PARISSiègeActif
453 011 538 00015 · ouvert le 01 avril 2004 · NAF 1413Z
Documents juridiques de MOSO
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MOSO
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOSO
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent MOSO. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 23 juin 2026 · N° 25/00447
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 1
Décision du 07 mai 2026 · N° 24/02853
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, troisième chambre
Décision du 20 janvier 2026 · N° 2025F00236
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 19 novembre 2025 · N° 2025J00236
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
Décision du 16 mai 2022 · N° 18/03885
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MOSO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOSO
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 2004
Questions fréquentes sur MOSO
Quel est le numéro SIREN de MOSO ?
Le numéro SIREN de MOSO est 453 011 538. Le SIRET de son siège social est 453 011 538 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24453011538.
Où se situe le siège social de MOSO ?
Le siège social de MOSO est situé 10 bd de Strasbourg, 75010 Paris.
MOSO est-elle toujours en activité ?
Oui, MOSO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOSO est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSO.
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