MOSOLL STEPHANE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MOSOLL STEPHANE est un entrepreneur individuel immatriculé le 12 mai 2003 sous le numéro SIREN 448 566 323. Son siège social est situé 8 rue Gustave et Pierre Girod, 74500 Evian-les-Bains. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9609Z.
Fiche d'identité de MOSOLL STEPHANE
INSEE- Dénomination
- MOSOLL STEPHANE
- SIREN
- 448 566 323
- SIRET (siège)
- 448 566 323 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR36448566323Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 448 566 323
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9609Z
- Date de création
- 12 mai 2003
- Siège social
- 8 RUE GUSTAVE ET PIERRE GIROD, 74500, EVIAN-LES-BAINS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MOSOLL STEPHANE
Autres services personnels n.c.a.
Finances de MOSOLL STEPHANE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOSOLL STEPHANE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MOSOLL STEPHANE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 74500 EVIAN-LES-BAINSSiègeActif
448 566 323 00029 · ouvert le 20 juin 2003 · NAF 9609Z
- 74500 EVIAN-LES-BAINSFermé
448 566 323 00011 · ouvert le 12 mai 2003 · NAF 930N
Documents juridiques de MOSOLL STEPHANE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MOSOLL STEPHANE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSOLL STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOSOLL STEPHANE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSOLL STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOSOLL STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOSOLL STEPHANE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 mai 2003
Questions fréquentes sur MOSOLL STEPHANE
Quel est le numéro SIREN de MOSOLL STEPHANE ?
Le numéro SIREN de MOSOLL STEPHANE est 448 566 323. Le SIRET de son siège social est 448 566 323 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36448566323.
Où se situe le siège social de MOSOLL STEPHANE ?
Le siège social de MOSOLL STEPHANE est situé 8 rue Gustave et Pierre Girod, 74500 Evian-les-Bains.
MOSOLL STEPHANE est-elle toujours en activité ?
Oui, MOSOLL STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mai 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOSOLL STEPHANE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSOLL STEPHANE.
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