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MOSOYAN ARMAN

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Siren810 387 704Entrepreneur individuel69150 Décines-CharpieuCréée le 26 juillet 2018

4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment

Documents

MOSOYAN ARMAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 26 juillet 2018 sous le numéro SIREN 810 387 704. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 RUE Jean-Jacques Rousseau, 69150 Décines-Charpieu. MOSOYAN ARMAN relève du secteur travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment (code NAF 4399C).

Fiche d'identité de MOSOYAN ARMAN

Dénomination
MOSOYAN ARMAN
SIREN
810 387 704
SIRET (siège)
810 387 704 00036
N° TVA intracommunautaire
FR35810387704Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 810 387 704
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399C - Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
Date de création
26 juillet 2018
Siège social
4 RUE Jean-Jacques Rousseau, 69150, Décines-Charpieu
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de MOSOYAN ARMAN

PLATRERIE PEINTURE

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Établissements de MOSOYAN ARMAN

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 69150 DECINES-CHARPIEUSiègeActif

    810 387 704 00028 · ouvert le 26 juillet 2018 · NAF 4399C

  • 69150 Décines-CharpieuSiègeActif

    810 387 704 00036 · ouvert le 01 octobre 2025 · NAF 4331Z

  • 69150 DECINES-CHARPIEUFermé

    810 387 704 00010 · ouvert le 05 mars 2015 · NAF 4511Z

Documents juridiques de MOSOYAN ARMAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 octobre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de MOSOYAN ARMAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSOYAN ARMAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSOYAN ARMAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOSOYAN ARMAN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-03-05

  1. création

    Date d'effet : 26 juillet 2018

Questions fréquentes sur MOSOYAN ARMAN

Quel est le numéro SIREN de MOSOYAN ARMAN ?

Le numéro SIREN de MOSOYAN ARMAN est 810 387 704. Le SIRET de son siège social est 810 387 704 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35810387704.

Où se situe le siège social de MOSOYAN ARMAN ?

Le siège social de MOSOYAN ARMAN est situé 4 RUE Jean-Jacques Rousseau, 69150 Décines-Charpieu.

MOSOYAN ARMAN est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSOYAN ARMAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 juillet 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSOYAN ARMAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSOYAN ARMAN.