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MOSOYAN ROBERT

Active
Siren899 500 144Entrepreneur individuel69150 DECINES-CHARPIEUCréée le 07 octobre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 899 500 144, MOSOYAN ROBERT est un entrepreneur individuel créé le 7 octobre 2021. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 rue Sully, 69150 Decines-Charpieu. Son activité principale relève du code NAF 8121Z.

Fiche d'identité de MOSOYAN ROBERT

Dénomination
MOSOYAN ROBERT
SIREN
899 500 144
SIRET (siège)
899 500 144 00014
N° TVA intracommunautaire
FR20899500144Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 899 500 144
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8121Z
Date de création
07 octobre 2021
Siège social
16 RUE SULLY, 69150, DECINES-CHARPIEU
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOSOYAN ROBERT

PLATRERIE PEINTURE

Finances de MOSOYAN ROBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSOYAN ROBERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOSOYAN ROBERT

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 69150 DECINES-CHARPIEUSiègeActif

    899 500 144 00014 · ouvert le 27 septembre 2021 · NAF 8121Z

  • 69150 Décines-CharpieuSiègeActif

    899 500 144 00022 · ouvert le 16 mars 2026 · NAF 4331Z

Documents juridiques de MOSOYAN ROBERT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 mars 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de MOSOYAN ROBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSOYAN ROBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSOYAN ROBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSOYAN ROBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSOYAN ROBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSOYAN ROBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 octobre 2021

Questions fréquentes sur MOSOYAN ROBERT

Quel est le numéro SIREN de MOSOYAN ROBERT ?

Le numéro SIREN de MOSOYAN ROBERT est 899 500 144. Le SIRET de son siège social est 899 500 144 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20899500144.

Où se situe le siège social de MOSOYAN ROBERT ?

Le siège social de MOSOYAN ROBERT est situé 16 rue Sully, 69150 Decines-Charpieu.

MOSOYAN ROBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSOYAN ROBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 octobre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSOYAN ROBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSOYAN ROBERT.

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