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MOSPORT

Active
Siren751 108 903SARL16100 COGNACCréée le 25 avril 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

MOSPORT est une SARL immatriculée le 25 avril 2012 sous le numéro SIREN 751 108 903. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue de la Pepiniere Atelier Numero 5, 16100 Cognac. L'entreprise déclare le code NAF 4520A comme activité principale. La direction est assurée par XAVIER BILLARD en qualité de gérant.

Fiche d'identité de MOSPORT

Dénomination
MOSPORT
SIREN
751 108 903
SIRET (siège)
751 108 903 00012
N° TVA intracommunautaire
FR37751108903Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 751 108 903
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
4520A
Date de création
25 avril 2012
Siège social
1 RUE DE LA PEPINIERE ATELIER NUMERO 5, 16100, COGNAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOSPORT

entretien réparation vente de tous véhicules terrestres à moteur neufs et d'occasion, de pièces et accessoires

Finances de MOSPORT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSPORT

XB

XAVIER BILLARD

Gérant

Depuis la création (25 avril 2012) · 14 ans

XB

XAVIER BILLARD

Gérant

Depuis la création (25 avril 2012) · 14 ans

Établissements de MOSPORT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 16100 COGNACSiègeActif

    751 108 903 00012 · ouvert le 09 mai 2012 · NAF 4520A

Documents juridiques de MOSPORT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 avril 2012

  • Acte

Comptes annuels de MOSPORT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSPORT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSPORT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSPORT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MOSPORT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MOSPORT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSPORT

14 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'angoulême

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'angoulême

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'angoulême

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'angoulême

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'angoulême

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÈME

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÈME

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÈME

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÈME

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÈME

  14. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-04-25 · Début d'activité : 2012-05-09

  1. création

    Date d'effet : 25 avril 2012

Questions fréquentes sur MOSPORT

Quel est le numéro SIREN de MOSPORT ?

Le numéro SIREN de MOSPORT est 751 108 903. Le SIRET de son siège social est 751 108 903 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37751108903.

Qui dirige MOSPORT ?

MOSPORT est dirigée par XAVIER BILLARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MOSPORT ?

Le siège social de MOSPORT est situé 1 rue de la Pepiniere Atelier Numero 5, 16100 Cognac.

MOSPORT est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSPORT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 avril 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSPORT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSPORT.

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