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MOSS

Active
Siren892 794 140SARL38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTINCréée le 12 janvier 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions6 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,8 k€
Effectif
Non publié

MOSS est une SARL immatriculée le 12 janvier 2021 sous le numéro SIREN 892 794 140. Son siège social est situé 245 All Roger Frison Roche, 38330 Montbonnot-Saint-Martin. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par SANDRINE LEROY, gérant.

Fiche d'identité de MOSS

Dénomination
MOSS
SIREN
892 794 140
SIRET (siège)
892 794 140 00012
N° TVA intracommunautaire
FR02892794140Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 892 794 140
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
1 800 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
12 janvier 2021
Siège social
245 ALL ROGER FRISON ROCHE, 38330, MONTBONNOT-SAINT-MARTIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOSS

Acquisition de biens immobiliers en vue de leur location meublée professionnelle ou non professionnelle au moyen d'un bail commercial ou autre. Eventuellement toutes prestations se rapportant à la mise en place d'une colocation, entretien, mise à disposition d'un trousseau de linges de maison et / ou lits.

Finances de MOSS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSS

SL

SANDRINE LEROY

Gérant

Depuis la création (12 janvier 2021) · 5 ans

Établissements de MOSS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTINSiègeActif

    892 794 140 00012 · ouvert le 08 janvier 2021 · NAF 6820A

Documents juridiques de MOSS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 septembre 2022

  • Acte

Dépôt du 19 juillet 2021

  • Acte

Dépôt du 12 janvier 2021

  • Acte

Comptes annuels de MOSS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

6 décisions de justice publiées en open data mentionnent MOSS. Elles s'échelonnent de 1995 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MOSS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSS

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

  6. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-01-08

  1. création

    Date d'effet : 12 janvier 2021

Questions fréquentes sur MOSS

Quel est le numéro SIREN de MOSS ?

Le numéro SIREN de MOSS est 892 794 140. Le SIRET de son siège social est 892 794 140 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02892794140.

Qui dirige MOSS ?

MOSS est dirigée par SANDRINE LEROY, gérant.

Où se situe le siège social de MOSS ?

Le siège social de MOSS est situé 245 All Roger Frison Roche, 38330 Montbonnot-Saint-Martin.

MOSS est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 janvier 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSS.

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