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MOSS FREDERIC

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Siren348 300 013Entrepreneur individuel10450 BREVIANDESCréée le 01 octobre 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 348 300 013, MOSS FREDERIC est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 1988. Elle est domiciliée 3 rue George Sand, 10450 Breviandes. L'entreprise déclare le code NAF 4619B comme activité principale.

Fiche d'identité de MOSS FREDERIC

Dénomination
MOSS FREDERIC
SIREN
348 300 013
SIRET (siège)
348 300 013 00045
N° TVA intracommunautaire
FR46348300013Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 348 300 013
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4619B
Date de création
01 octobre 1988
Siège social
3 RUE GEORGE SAND, 10450, BREVIANDES
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de MOSS FREDERIC

Autres intermédiaires du commerce en produits divers

Finances de MOSS FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSS FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOSS FREDERIC

5 établissements, dont 2 en activité.

  • 10450 BREVIANDESSiègeActif

    348 300 013 00045 · ouvert le 01 juillet 2012 · NAF 4619B

  • 74220 LA CLUSAZActif

    348 300 013 00052 · ouvert le 09 juin 2017 · NAF 6820A

  • 10120 SAINT-ANDRE-LES-VERGERSFermé

    348 300 013 00011 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 6009

  • 10150 PONT-SAINTE-MARIEFermé

    348 300 013 00029 · ouvert le 02 janvier 2008 · NAF 4619B

  • 10430 ROSIERES-PRES-TROYESFermé

    348 300 013 00037 · ouvert le 01 juin 2009 · NAF 4619B

Documents juridiques de MOSS FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOSS FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSS FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSS FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSS FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSS FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSS FREDERIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1988

Questions fréquentes sur MOSS FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de MOSS FREDERIC ?

Le numéro SIREN de MOSS FREDERIC est 348 300 013. Le SIRET de son siège social est 348 300 013 00045. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46348300013.

Où se situe le siège social de MOSS FREDERIC ?

Le siège social de MOSS FREDERIC est situé 3 rue George Sand, 10450 Breviandes.

MOSS FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSS FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSS FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSS FREDERIC.

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