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MOSSAN JEAN

Active
Siren892 908 963Entrepreneur individuel26400 PIEGROS-LA-CLASTRECréée le 15 janvier 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOSSAN JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 janvier 2021 sous le numéro SIREN 892 908 963. Son siège social est situé Ld Piegovent, 26400 Piegros-la-Clastre. Son activité principale relève du code NAF 0125Z.

Fiche d'identité de MOSSAN JEAN

Dénomination
MOSSAN JEAN
SIREN
892 908 963
SIRET (siège)
892 908 963 00010
N° TVA intracommunautaire
FR24892908963Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 892 908 963
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0125Z
Date de création
15 janvier 2021
Siège social
LD PIEGOVENT, 26400, PIEGROS-LA-CLASTRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOSSAN JEAN

Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque

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Finances de MOSSAN JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSSAN JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MOSSAN JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26400 PIEGROS-LA-CLASTRESiègeActif

    892 908 963 00010 · ouvert le 15 janvier 2021 · NAF 0125Z

Documents juridiques de MOSSAN JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOSSAN JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSSAN JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSSAN JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSSAN JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSSAN JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSSAN JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 janvier 2021

Questions fréquentes sur MOSSAN JEAN

Quel est le numéro SIREN de MOSSAN JEAN ?

Le numéro SIREN de MOSSAN JEAN est 892 908 963. Le SIRET de son siège social est 892 908 963 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24892908963.

Où se situe le siège social de MOSSAN JEAN ?

Le siège social de MOSSAN JEAN est situé Ld Piegovent, 26400 Piegros-la-Clastre.

MOSSAN JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSSAN JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSSAN JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSSAN JEAN.

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