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MOSSAN MARCEL

Active
Siren309 839 561Entrepreneur individuel26300 BEAUREGARD-BARET
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 309 839 561, MOSSAN MARCEL est un entrepreneur individuel. Le siège social de l'entreprise se trouve 35 Imp de la Miellerie Bois Vert, 26300 Beauregard-Baret. Son activité principale relève du code NAF 4791B.

Fiche d'identité de MOSSAN MARCEL

Dénomination
MOSSAN MARCEL
SIREN
309 839 561
SIRET (siège)
309 839 561 00052
N° TVA intracommunautaire
FR93309839561Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 309 839 561
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4791B
Date de création
-
Siège social
35 IMP DE LA MIELLERIE BOIS VERT, 26300, BEAUREGARD-BARET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOSSAN MARCEL

Achat-vente de matériel et produits d'apiculture

Finances de MOSSAN MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSSAN MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOSSAN MARCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26300 BEAUREGARD-BARETSiègeActif

    309 839 561 00052 · ouvert le 16 février 2023 · NAF 4791B

Documents juridiques de MOSSAN MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOSSAN MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSSAN MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSSAN MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSSAN MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSSAN MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSSAN MARCEL

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2023-02-16

  2. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2018-02-01

  4. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-01-16

  1. création

Questions fréquentes sur MOSSAN MARCEL

Quel est le numéro SIREN de MOSSAN MARCEL ?

Le numéro SIREN de MOSSAN MARCEL est 309 839 561. Le SIRET de son siège social est 309 839 561 00052. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93309839561.

Où se situe le siège social de MOSSAN MARCEL ?

Le siège social de MOSSAN MARCEL est situé 35 Imp de la Miellerie Bois Vert, 26300 Beauregard-Baret.

MOSSAN MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSSAN MARCEL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSSAN MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSSAN MARCEL.

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