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MOSSARD

Active
Siren979 517 935SARL85190 AizenayCréée le 18 septembre 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

MOSSARD est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 septembre 2023, identifiée par le SIREN 979 517 935. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 B RUE de l'hôtel de ville, 85190 Aizenay. Son activité principale relève du code NAF 4725Z. Elodie MOSSARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de MOSSARD

Dénomination
MOSSARD
SIREN
979 517 935
SIRET (siège)
979 517 935 00016
N° TVA intracommunautaire
FR24979517935Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 979 517 935
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 janvier 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
4725Z
Date de création
18 septembre 2023
Siège social
2 B RUE de l'hôtel de ville, 85190, Aizenay
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOSSARD

L'exploitation d'une cave à vins, le vente de tous spiritueux, bières et boissons non alcoolisées, location de matériel, ateliers de dégustation. La vente de tous produits dérivés liés au vin et aux articles de tables, de produits locaux et du terroir, d'objets d'arts et de décoration.

Finances de MOSSARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSSARD

EM

Elodie MOSSARD

Gérant

Depuis la création (18 septembre 2023) · 3 ans

Établissements de MOSSARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 85190 AizenaySiègeActif

    979 517 935 00016 · NAF 4725Z

Documents juridiques de MOSSARD

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 septembre 2023

  • Acte

Dépôt du 15 septembre 2023

  • Acte

Comptes annuels de MOSSARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSSARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSSARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSSARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MOSSARD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MOSSARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSSARD

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

  3. Ventes et cessions
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

    Immatriculée le 2023-09-18 · Début d'activité : 2023-10-01

  1. création

    Date d'effet : 18 septembre 2023

Questions fréquentes sur MOSSARD

Quel est le numéro SIREN de MOSSARD ?

Le numéro SIREN de MOSSARD est 979 517 935. Le SIRET de son siège social est 979 517 935 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24979517935.

Qui dirige MOSSARD ?

MOSSARD est dirigée par Elodie MOSSARD, gérant.

Où se situe le siège social de MOSSARD ?

Le siège social de MOSSARD est situé 2 B RUE de l'hôtel de ville, 85190 Aizenay.

MOSSARD est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSSARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 septembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSSARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSSARD.

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