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MOSSARD CECILE

Active
Siren411 797 061Entrepreneur individuel13150 TarasconCréée le 18 avril 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOSSARD CECILE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 avril 1997, identifié par le SIREN 411 797 061. Son siège social est situé 14 PL du Marché, 13150 Tarascon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4759A.

Fiche d'identité de MOSSARD CECILE

Dénomination
MOSSARD CECILE
SIREN
411 797 061
SIRET (siège)
411 797 061 00107
N° TVA intracommunautaire
FR68411797061Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 797 061
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4759A
Date de création
18 avril 1997
Siège social
14 PL du Marché, 13150, Tarascon
Établissements
10
Statut
Active

Objet social de MOSSARD CECILE

Vente de mobilier, objets, bibelots, linge ancien, vêtements et accessoires de mode, vintage, anciens et occasions.

Finances de MOSSARD CECILE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSSARD CECILE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOSSARD CECILE

10 établissements, dont 1 en activité.

  • 13150 TarasconSiègeActif

    411 797 061 00107 · ouvert le 01 mai 2017 · NAF 4779Z

  • 25000 BESANCONFermé

    411 797 061 00016 · ouvert le 18 avril 1997 · NAF 525Z

  • 93400 SAINT-OUEN-SUR-SEINEFermé

    411 797 061 00024 · ouvert le 01 octobre 2004 · NAF 525Z

  • 93400 SAINT-OUEN-SUR-SEINEFermé

    411 797 061 00032 · ouvert le 01 février 2006 · NAF 4779Z

  • 93400 SAINT-OUEN-SUR-SEINEFermé

    411 797 061 00040 · ouvert le 01 juillet 2008 · NAF 4779Z

  • 93400 SAINT-OUEN-SUR-SEINEFermé

    411 797 061 00057 · ouvert le 01 mai 2010 · NAF 4779Z

  • 75018 PARISFermé

    411 797 061 00065 · ouvert le 01 décembre 2011 · NAF 4779Z

  • 75018 PARISFermé

    411 797 061 00073 · ouvert le 18 avril 1997 · NAF 4779Z

  • 69006 LYONFermé

    411 797 061 00081 · ouvert le 01 mai 2017 · NAF 4789Z

  • 69100 VILLEURBANNEFermé

    411 797 061 00099 · ouvert le 01 mai 2017 · NAF 4759A

Documents juridiques de MOSSARD CECILE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOSSARD CECILE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSSARD CECILE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSSARD CECILE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSSARD CECILE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSSARD CECILE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSSARD CECILE

7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon

    Immatriculée le 2026-06-24 · Début d'activité : 2025-03-01

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  3. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  5. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Immatriculée le 2004-12-17 · Début d'activité : 1997-04-18

  6. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

  7. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

  1. création

    Date d'effet : 18 avril 1997

Questions fréquentes sur MOSSARD CECILE

Quel est le numéro SIREN de MOSSARD CECILE ?

Le numéro SIREN de MOSSARD CECILE est 411 797 061. Le SIRET de son siège social est 411 797 061 00107. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68411797061.

Où se situe le siège social de MOSSARD CECILE ?

Le siège social de MOSSARD CECILE est situé 14 PL du Marché, 13150 Tarascon.

MOSSARD CECILE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSSARD CECILE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 avril 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSSARD CECILE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSSARD CECILE.

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