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MOSSARD SYLVIE

Active
Siren878 524 925Entrepreneur individuel44120 VERTOUCréée le 21 octobre 2019
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOSSARD SYLVIE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 octobre 2019, identifié par le SIREN 878 524 925. Elle est domiciliée 5 rue de Touraine, 44120 Vertou. Son activité principale relève du code NAF 4789Z.

Fiche d'identité de MOSSARD SYLVIE

Dénomination
MOSSARD SYLVIE
SIREN
878 524 925
SIRET (siège)
878 524 925 00012
N° TVA intracommunautaire
FR09878524925Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 878 524 925
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z
Date de création
21 octobre 2019
Siège social
5 RUE DE TOURAINE, 44120, VERTOU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOSSARD SYLVIE

Vente ambulante de bijoux fantaisie de fabrication artisanale.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de MOSSARD SYLVIE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSSARD SYLVIE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MOSSARD SYLVIE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44120 VERTOUSiègeActif

    878 524 925 00012 · ouvert le 21 octobre 2019 · NAF 4789Z

Documents juridiques de MOSSARD SYLVIE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOSSARD SYLVIE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSSARD SYLVIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSSARD SYLVIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSSARD SYLVIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSSARD SYLVIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSSARD SYLVIE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-10-29 · Début d'activité : 2019-10-21

  1. création

    Date d'effet : 21 octobre 2019

Questions fréquentes sur MOSSARD SYLVIE

Quel est le numéro SIREN de MOSSARD SYLVIE ?

Le numéro SIREN de MOSSARD SYLVIE est 878 524 925. Le SIRET de son siège social est 878 524 925 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09878524925.

Où se situe le siège social de MOSSARD SYLVIE ?

Le siège social de MOSSARD SYLVIE est situé 5 rue de Touraine, 44120 Vertou.

MOSSARD SYLVIE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSSARD SYLVIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 octobre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSSARD SYLVIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSSARD SYLVIE.

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