MOSSAZ ANDREE
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
MOSSAZ ANDREE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1994 sous le numéro SIREN 403 309 560. Le siège social de l'entreprise se trouve La Chapelle, 74350 Cernex. MOSSAZ ANDREE relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z).
Fiche d'identité de MOSSAZ ANDREE
INSEE- Dénomination
- MOSSAZ ANDREE
- SIREN
- 403 309 560
- SIRET (siège)
- 403 309 560 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR65403309560Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 309 560
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 01 janvier 1994
- Siège social
- LA CHAPELLE, 74350, CERNEX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOSSAZ ANDREE
Élevage d'autres bovins et de buffles
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Établissements de MOSSAZ ANDREE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74350 CERNEXSiègeActif
403 309 560 00015 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0142Z
Conformité de MOSSAZ ANDREE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSSAZ ANDREE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOSSAZ ANDREE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOSSAZ ANDREE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1994
Questions fréquentes sur MOSSAZ ANDREE
Quel est le numéro SIREN de MOSSAZ ANDREE ?
Le numéro SIREN de MOSSAZ ANDREE est 403 309 560. Le SIRET de son siège social est 403 309 560 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65403309560.
Où se situe le siège social de MOSSAZ ANDREE ?
Le siège social de MOSSAZ ANDREE est situé La Chapelle, 74350 Cernex.
MOSSAZ ANDREE est-elle toujours en activité ?
Oui, MOSSAZ ANDREE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOSSAZ ANDREE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSSAZ ANDREE.
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