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MOSSAZ CECILE

Active
Siren892 002 189Entrepreneur individuel26400 GraneCréée le 12 décembre 20201
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
1tranche Sirene

Enregistré sous le numéro SIREN 892 002 189, MOSSAZ CECILE est un entrepreneur individuel créé le 12 décembre 2020. Le siège social de l'entreprise se trouve 18 B Che des Buis, 26400 Grane. L'entreprise déclare le code NAF 3109B comme activité principale et emploie 1 salarié.

Fiche d'identité de MOSSAZ CECILE

Dénomination
MOSSAZ CECILE
SIREN
892 002 189
SIRET (siège)
892 002 189 00025
N° TVA intracommunautaire
FR67892002189Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 892 002 189
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3109B
Date de création
12 décembre 2020
Effectif
1
Siège social
18 B CHE DES BUIS, 26400, Grane
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOSSAZ CECILE

FABRICATION DE SIEGES D'AMEUBLEMENT D'INTERIEUR

Finances de MOSSAZ CECILE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSSAZ CECILE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOSSAZ CECILE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 26400 GraneSiègeActif

    892 002 189 00025 · ouvert le 13 juillet 2026 · NAF 3109A

  • 07130 Saint-PérayFermé

    892 002 189 00017 · ouvert le 08 décembre 2020 · NAF 3109B

Documents juridiques de MOSSAZ CECILE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOSSAZ CECILE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSSAZ CECILE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSSAZ CECILE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSSAZ CECILE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MOSSAZ CECILE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MOSSAZ CECILE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSSAZ CECILE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 décembre 2020

Questions fréquentes sur MOSSAZ CECILE

Quel est le numéro SIREN de MOSSAZ CECILE ?

Le numéro SIREN de MOSSAZ CECILE est 892 002 189. Le SIRET de son siège social est 892 002 189 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67892002189.

Où se situe le siège social de MOSSAZ CECILE ?

Le siège social de MOSSAZ CECILE est situé 18 B Che des Buis, 26400 Grane.

MOSSAZ CECILE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSSAZ CECILE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 décembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSSAZ CECILE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSSAZ CECILE.

Combien de salariés compte MOSSAZ CECILE ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, MOSSAZ CECILE emploie 1 salarié.

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