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MOSSAZ DANIEL

Active
Siren528 406 002Entrepreneur individuel74330 EPAGNY METZ-TESSYCréée le 01 janvier 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOSSAZ DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2010 sous le numéro SIREN 528 406 002. Elle est domiciliée 479 Rte de Bellegarde, 74330 Epagny Metz-Tessy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de MOSSAZ DANIEL

Dénomination
MOSSAZ DANIEL
SIREN
528 406 002
SIRET (siège)
528 406 002 00014
N° TVA intracommunautaire
FR77528406002Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 528 406 002
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 2010
Siège social
479 RTE DE BELLEGARDE, 74330, EPAGNY METZ-TESSY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOSSAZ DANIEL

Location de logements

Finances de MOSSAZ DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSSAZ DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOSSAZ DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74330 EPAGNY METZ-TESSYSiègeActif

    528 406 002 00014 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 6820A

Documents juridiques de MOSSAZ DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOSSAZ DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSSAZ DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSSAZ DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSSAZ DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSSAZ DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSSAZ DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2010

Questions fréquentes sur MOSSAZ DANIEL

Quel est le numéro SIREN de MOSSAZ DANIEL ?

Le numéro SIREN de MOSSAZ DANIEL est 528 406 002. Le SIRET de son siège social est 528 406 002 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77528406002.

Où se situe le siège social de MOSSAZ DANIEL ?

Le siège social de MOSSAZ DANIEL est situé 479 Rte de Bellegarde, 74330 Epagny Metz-Tessy.

MOSSAZ DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSSAZ DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSSAZ DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSSAZ DANIEL.

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