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MOSSBACHER JEAN

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Siren409 898 400Entrepreneur individuel68410 AMMERSCHWIHRCréée le 01 octobre 1996

0121Z · Culture de la vigne

MOSSBACHER JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 1996 sous le numéro SIREN 409 898 400. Le siège social de l'entreprise se trouve Mandelbaum, 68410 Ammerschwihr. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de MOSSBACHER JEAN

Dénomination
MOSSBACHER JEAN
SIREN
409 898 400
SIRET (siège)
409 898 400 00026
N° TVA intracommunautaire
FR22409898400Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 898 400
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 octobre 1996
Siège social
MANDELBAUM, 68410, AMMERSCHWIHR
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOSSBACHER JEAN

Culture de la vigne

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Établissements de MOSSBACHER JEAN

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 68410 AMMERSCHWIHRSiègeActif

    409 898 400 00026 · ouvert le 15 juillet 2008 · NAF 0121Z

  • 68920 WettolsheimActif

    409 898 400 00034 · ouvert le 01 novembre 2026 · NAF 0121Z

Conformité de MOSSBACHER JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSSBACHER JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSSBACHER JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOSSBACHER JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1996

Questions fréquentes sur MOSSBACHER JEAN

Quel est le numéro SIREN de MOSSBACHER JEAN ?

Le numéro SIREN de MOSSBACHER JEAN est 409 898 400. Le SIRET de son siège social est 409 898 400 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22409898400.

Où se situe le siège social de MOSSBACHER JEAN ?

Le siège social de MOSSBACHER JEAN est situé Mandelbaum, 68410 Ammerschwihr.

MOSSBACHER JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSSBACHER JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSSBACHER JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSSBACHER JEAN.