MOSSBACHER JEAN
Active0121Z · Culture de la vigne
MOSSBACHER JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 1996 sous le numéro SIREN 409 898 400. Le siège social de l'entreprise se trouve Mandelbaum, 68410 Ammerschwihr. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de MOSSBACHER JEAN
INSEE- Dénomination
- MOSSBACHER JEAN
- SIREN
- 409 898 400
- SIRET (siège)
- 409 898 400 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR22409898400Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 898 400
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 octobre 1996
- Siège social
- MANDELBAUM, 68410, AMMERSCHWIHR
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MOSSBACHER JEAN
Culture de la vigne
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Établissements de MOSSBACHER JEAN
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 68410 AMMERSCHWIHRSiègeActif
409 898 400 00026 · ouvert le 15 juillet 2008 · NAF 0121Z
- 68920 WettolsheimActif
409 898 400 00034 · ouvert le 01 novembre 2026 · NAF 0121Z
Conformité de MOSSBACHER JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSSBACHER JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOSSBACHER JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOSSBACHER JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 1996
Questions fréquentes sur MOSSBACHER JEAN
Quel est le numéro SIREN de MOSSBACHER JEAN ?
Le numéro SIREN de MOSSBACHER JEAN est 409 898 400. Le SIRET de son siège social est 409 898 400 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22409898400.
Où se situe le siège social de MOSSBACHER JEAN ?
Le siège social de MOSSBACHER JEAN est situé Mandelbaum, 68410 Ammerschwihr.
MOSSBACHER JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, MOSSBACHER JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOSSBACHER JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSSBACHER JEAN.
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