MOSSE ALINE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MOSSE ALINE est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 502 968 027. Le siège social de l'entreprise se trouve 52 rue des Palmiers, 66160 Le Boulou. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.
Fiche d'identité de MOSSE ALINE
INSEE- Dénomination
- MOSSE ALINE
- SIREN
- 502 968 027
- SIRET (siège)
- 502 968 027 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR29502968027Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 502 968 027
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z
- Date de création
- -
- Siège social
- 52 RUE DES PALMIERS, 66160, LE BOULOU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOSSE ALINE
PARTICULIER PRODUCTEUR D'ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL
Finances de MOSSE ALINE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOSSE ALINE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MOSSE ALINE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 66160 LE BOULOUSiègeActif
502 968 027 00024 · ouvert le 27 décembre 2022 · NAF 3511Z
Documents juridiques de MOSSE ALINE
INPIComptes annuels de MOSSE ALINE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSSE ALINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOSSE ALINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSSE ALINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOSSE ALINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOSSE ALINE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Questions fréquentes sur MOSSE ALINE
Quel est le numéro SIREN de MOSSE ALINE ?
Le numéro SIREN de MOSSE ALINE est 502 968 027. Le SIRET de son siège social est 502 968 027 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29502968027.
Où se situe le siège social de MOSSE ALINE ?
Le siège social de MOSSE ALINE est situé 52 rue des Palmiers, 66160 Le Boulou.
MOSSE ALINE est-elle toujours en activité ?
Oui, MOSSE ALINE est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOSSE ALINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSSE ALINE.
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