Mosse Arthur
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Mosse Arthur est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 952 674 869. Elle est domiciliée 1 TRA des boutons d'or 45 bis chemin des petits cadeneaux, 13170 Les Pennes-Mirabeau. L'entreprise déclare le code NAF 9319Z comme activité principale.
Fiche d'identité de Mosse Arthur
INSEE- Dénomination
- Mosse Arthur
- SIREN
- 952 674 869
- SIRET (siège)
- 952 674 869 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR32952674869Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 952 674 869
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9319Z
- Date de création
- -
- Siège social
- 1 TRA des boutons d'or 45 bis chemin des petits cadeneaux, 13170, Les Pennes-Mirabeau
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de Mosse Arthur
Jockey de Galop
Finances de Mosse Arthur
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de Mosse Arthur
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de Mosse Arthur
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13170 Les Pennes-MirabeauSiègeActif
952 674 869 00013 · ouvert le 12 juillet 2019 · NAF 9319Z
Documents juridiques de Mosse Arthur
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de Mosse Arthur
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Mosse Arthur. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de Mosse Arthur
Aucune procédure collective n'a été publiée pour Mosse Arthur. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de Mosse Arthur n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de Mosse Arthur
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur Mosse Arthur
Quel est le numéro SIREN de Mosse Arthur ?
Le numéro SIREN de Mosse Arthur est 952 674 869. Le SIRET de son siège social est 952 674 869 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32952674869.
Où se situe le siège social de Mosse Arthur ?
Le siège social de Mosse Arthur est situé 1 TRA des boutons d'or 45 bis chemin des petits cadeneaux, 13170 Les Pennes-Mirabeau.
Mosse Arthur est-elle toujours en activité ?
Oui, Mosse Arthur est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
Mosse Arthur est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Mosse Arthur.
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