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MOSSE BERNARD

Active
Siren524 123 791Entrepreneur individuel13011 MARSEILLECréée le 25 août 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOSSE BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 25 août 2010 sous le numéro SIREN 524 123 791. Elle est domiciliée 6 av de la Tirane, 13011 Marseille. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7490B.

Fiche d'identité de MOSSE BERNARD

Dénomination
MOSSE BERNARD
SIREN
524 123 791
SIRET (siège)
524 123 791 00013
N° TVA intracommunautaire
FR27524123791Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 524 123 791
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7490B
Date de création
25 août 2010
Siège social
6 AV DE LA TIRANE, 13011, MARSEILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOSSE BERNARD

Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

Finances de MOSSE BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSSE BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOSSE BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13011 MARSEILLESiègeActif

    524 123 791 00013 · ouvert le 25 août 2010 · NAF 7490B

Documents juridiques de MOSSE BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOSSE BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSSE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSSE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSSE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSSE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSSE BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 août 2010

Questions fréquentes sur MOSSE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de MOSSE BERNARD ?

Le numéro SIREN de MOSSE BERNARD est 524 123 791. Le SIRET de son siège social est 524 123 791 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27524123791.

Où se situe le siège social de MOSSE BERNARD ?

Le siège social de MOSSE BERNARD est situé 6 av de la Tirane, 13011 Marseille.

MOSSE BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSSE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 août 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSSE BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSSE BERNARD.

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