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MOSSE DAVID

Active
Siren437 555 055Entrepreneur individuel13001 MARSEILLECréée le 03 avril 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 437 555 055, MOSSE DAVID est un entrepreneur individuel créé le 3 avril 2001. Elle est domiciliée 21 Pl Alexandre Labadie, 13001 Marseille. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7111Z.

Fiche d'identité de MOSSE DAVID

Dénomination
MOSSE DAVID
SIREN
437 555 055
SIRET (siège)
437 555 055 00049
N° TVA intracommunautaire
FR67437555055Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 437 555 055
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
03 avril 2001
Siège social
21 PL ALEXANDRE LABADIE, 13001, MARSEILLE
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de MOSSE DAVID

Activités d'architecture

Finances de MOSSE DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSSE DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOSSE DAVID

5 établissements, dont 2 en activité.

  • 13001 MARSEILLESiègeActif

    437 555 055 00049 · ouvert le 01 septembre 2017 · NAF 7111Z

  • 13006 MARSEILLEActif

    437 555 055 00056 · ouvert le 01 janvier 2019 · NAF 6820A

  • 75011 PARISFermé

    437 555 055 00015 · ouvert le 03 avril 2001 · NAF 742A

  • 13006 MARSEILLEFermé

    437 555 055 00023 · ouvert le 20 septembre 2001 · NAF 742A

  • 13001 MARSEILLEFermé

    437 555 055 00031 · ouvert le 12 juillet 2002 · NAF 7111Z

Documents juridiques de MOSSE DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOSSE DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSSE DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSSE DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSSE DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSSE DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSSE DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 avril 2001

Questions fréquentes sur MOSSE DAVID

Quel est le numéro SIREN de MOSSE DAVID ?

Le numéro SIREN de MOSSE DAVID est 437 555 055. Le SIRET de son siège social est 437 555 055 00049. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67437555055.

Où se situe le siège social de MOSSE DAVID ?

Le siège social de MOSSE DAVID est situé 21 Pl Alexandre Labadie, 13001 Marseille.

MOSSE DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSSE DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 avril 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSSE DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSSE DAVID.

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