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MOSSE DAVID

Active
Siren780 089 348Entrepreneur individuel11000 CARCASSONNECréée le 21 mai 1975
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOSSE DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 21 mai 1975 sous le numéro SIREN 780 089 348. Elle est domiciliée 43 Ave General Leclerc, 11000 Carcassonne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9511ZZ.

Fiche d'identité de MOSSE DAVID

Dénomination
MOSSE DAVID
SIREN
780 089 348
SIRET (siège)
780 089 348 00046
N° TVA intracommunautaire
FR78780089348Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 780 089 348
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9511ZZ
Date de création
21 mai 1975
Siège social
43 AVE GENERAL LECLERC, 11000, CARCASSONNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOSSE DAVID

MATERIEL TRAITEMENT INFORMATIQUE

Finances de MOSSE DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSSE DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOSSE DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11000 CARCASSONNESiègeActif

    780 089 348 00046 · ouvert le 02 janvier 1975

Documents juridiques de MOSSE DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOSSE DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSSE DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSSE DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSSE DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSSE DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSSE DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 mai 1975

Questions fréquentes sur MOSSE DAVID

Quel est le numéro SIREN de MOSSE DAVID ?

Le numéro SIREN de MOSSE DAVID est 780 089 348. Le SIRET de son siège social est 780 089 348 00046. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78780089348.

Où se situe le siège social de MOSSE DAVID ?

Le siège social de MOSSE DAVID est situé 43 Ave General Leclerc, 11000 Carcassonne.

MOSSE DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSSE DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mai 1975. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSSE DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSSE DAVID.

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