MOSSE David
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 948 295 167, MOSSE David est un entrepreneur individuel. Elle est domiciliée 8 RUE Abbé Grégoire Les Platanes, 38000 Grenoble. Son activité principale relève du code NAF 5520Z.
Fiche d'identité de MOSSE David
INSEE- Dénomination
- MOSSE David
- SIREN
- 948 295 167
- SIRET (siège)
- 948 295 167 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR61948295167Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 948 295 167
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5520Z
- Date de création
- -
- Siège social
- 8 RUE Abbé Grégoire Les Platanes, 38000, Grenoble
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOSSE David
Loueur en meublé non professionnel
Finances de MOSSE David
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOSSE David
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MOSSE David
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38000 GrenobleSiègeActif
948 295 167 00019 · ouvert le 02 mai 2022 · NAF 6820A
Documents juridiques de MOSSE David
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MOSSE David
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSSE David. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOSSE David
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSSE David. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOSSE David n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOSSE David
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur MOSSE David
Quel est le numéro SIREN de MOSSE David ?
Le numéro SIREN de MOSSE David est 948 295 167. Le SIRET de son siège social est 948 295 167 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61948295167.
Où se situe le siège social de MOSSE David ?
Le siège social de MOSSE David est situé 8 RUE Abbé Grégoire Les Platanes, 38000 Grenoble.
MOSSE David est-elle toujours en activité ?
Oui, MOSSE David est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOSSE David est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSSE David.
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