MOSSE FRANCIS
Active4339Z · Autres travaux de finition
Enregistré sous le numéro SIREN 484 806 351, MOSSE FRANCIS est un entrepreneur individuel créé le 28 octobre 2005. Elle est domiciliée Les Tuileries, 46090 Maxou. Son activité principale est autres travaux de finition (code NAF 4339Z).
Fiche d'identité de MOSSE FRANCIS
INSEE- Dénomination
- MOSSE FRANCIS
- SIREN
- 484 806 351
- SIRET (siège)
- 484 806 351 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR95484806351Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 484 806 351
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4339Z - Autres travaux de finition
- Date de création
- 28 octobre 2005
- Siège social
- LES TUILERIES, 46090, MAXOU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOSSE FRANCIS
TOUS PETITS TRAVAUX DU BATIMENT (ELECTRICITE PLOMBERIE MENUISERIE MACONNERIE...)
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Établissements de MOSSE FRANCIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 46090 MAXOUSiègeActif
484 806 351 00017 · ouvert le 28 octobre 2005 · NAF 4339Z
Conformité de MOSSE FRANCIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSSE FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOSSE FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOSSE FRANCIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 octobre 2005
Questions fréquentes sur MOSSE FRANCIS
Quel est le numéro SIREN de MOSSE FRANCIS ?
Le numéro SIREN de MOSSE FRANCIS est 484 806 351. Le SIRET de son siège social est 484 806 351 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95484806351.
Où se situe le siège social de MOSSE FRANCIS ?
Le siège social de MOSSE FRANCIS est situé Les Tuileries, 46090 Maxou.
MOSSE FRANCIS est-elle toujours en activité ?
Oui, MOSSE FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 octobre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOSSE FRANCIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSSE FRANCIS.
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