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MOSSE FRANCIS

Active
Siren484 806 351Entrepreneur individuel46090 MAXOUCréée le 28 octobre 2005

4339Z · Autres travaux de finition

Enregistré sous le numéro SIREN 484 806 351, MOSSE FRANCIS est un entrepreneur individuel créé le 28 octobre 2005. Elle est domiciliée Les Tuileries, 46090 Maxou. Son activité principale est autres travaux de finition (code NAF 4339Z).

Fiche d'identité de MOSSE FRANCIS

Dénomination
MOSSE FRANCIS
SIREN
484 806 351
SIRET (siège)
484 806 351 00017
N° TVA intracommunautaire
FR95484806351Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 484 806 351
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4339Z - Autres travaux de finition
Date de création
28 octobre 2005
Siège social
LES TUILERIES, 46090, MAXOU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOSSE FRANCIS

TOUS PETITS TRAVAUX DU BATIMENT (ELECTRICITE PLOMBERIE MENUISERIE MACONNERIE...)

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Établissements de MOSSE FRANCIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 46090 MAXOUSiègeActif

    484 806 351 00017 · ouvert le 28 octobre 2005 · NAF 4339Z

Conformité de MOSSE FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSSE FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSSE FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOSSE FRANCIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 octobre 2005

Questions fréquentes sur MOSSE FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de MOSSE FRANCIS ?

Le numéro SIREN de MOSSE FRANCIS est 484 806 351. Le SIRET de son siège social est 484 806 351 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95484806351.

Où se situe le siège social de MOSSE FRANCIS ?

Le siège social de MOSSE FRANCIS est situé Les Tuileries, 46090 Maxou.

MOSSE FRANCIS est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSSE FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 octobre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSSE FRANCIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSSE FRANCIS.

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