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MOSSE FREDERIC

Active
Siren500 772 280Entrepreneur individuel31300 ToulouseCréée le 30 octobre 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOSSE FREDERIC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 octobre 2007, identifié par le SIREN 500 772 280. Elle est domiciliée 37 RUE de Vittel, 31300 Toulouse. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de MOSSE FREDERIC

Dénomination
MOSSE FREDERIC
SIREN
500 772 280
SIRET (siège)
500 772 280 00052
N° TVA intracommunautaire
FR58500772280Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 500 772 280
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
30 octobre 2007
Siège social
37 RUE de Vittel, 31300, Toulouse
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de MOSSE FREDERIC

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de MOSSE FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSSE FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOSSE FREDERIC

5 établissements, dont 1 en activité.

  • 31300 ToulouseSiègeActif

    500 772 280 00052 · ouvert le 09 septembre 2019 · NAF 9003B

  • 31200 ToulouseFermé

    500 772 280 00045 · ouvert le 09 septembre 2019 · NAF 9003A

  • 60560 ORRY-LA-VILLEFermé

    500 772 280 00011 · ouvert le 30 octobre 2007 · NAF 1813Z

  • 97354 REMIRE-MONTJOLYFermé

    500 772 280 00029 · ouvert le 01 septembre 2008 · NAF 9003A

  • 60950 ERMENONVILLEFermé

    500 772 280 00037 · ouvert le 04 septembre 2015 · NAF 9003A

Documents juridiques de MOSSE FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOSSE FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSSE FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSSE FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSSE FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSSE FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSSE FREDERIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 octobre 2007

Questions fréquentes sur MOSSE FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de MOSSE FREDERIC ?

Le numéro SIREN de MOSSE FREDERIC est 500 772 280. Le SIRET de son siège social est 500 772 280 00052. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58500772280.

Où se situe le siège social de MOSSE FREDERIC ?

Le siège social de MOSSE FREDERIC est situé 37 RUE de Vittel, 31300 Toulouse.

MOSSE FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSSE FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 octobre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSSE FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSSE FREDERIC.

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