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MOSSE JEAN-MARIE

Active
Siren478 106 982Entrepreneur individuel75003 PARISCréée le 20 juillet 2004

9001Z · Arts du spectacle vivant

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 478 106 982, MOSSE JEAN-MARIE est un entrepreneur individuel créé le 20 juillet 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve 226 rue Saint-Martin, 75003 Paris. MOSSE JEAN-MARIE relève du secteur arts du spectacle vivant (code NAF 9001Z).

Fiche d'identité de MOSSE JEAN-MARIE

Dénomination
MOSSE JEAN-MARIE
SIREN
478 106 982
SIRET (siège)
478 106 982 00018
N° TVA intracommunautaire
FR00478106982Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 478 106 982
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9001Z - Arts du spectacle vivant
Date de création
20 juillet 2004
Siège social
226 RUE SAINT-MARTIN, 75003, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOSSE JEAN-MARIE

Arts du spectacle vivant

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Établissements de MOSSE JEAN-MARIE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75003 PARISSiègeActif

    478 106 982 00018 · ouvert le 20 juillet 2004 · NAF 9001Z

Conformité de MOSSE JEAN-MARIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSSE JEAN-MARIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSSE JEAN-MARIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOSSE JEAN-MARIE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 juillet 2004

Questions fréquentes sur MOSSE JEAN-MARIE

Quel est le numéro SIREN de MOSSE JEAN-MARIE ?

Le numéro SIREN de MOSSE JEAN-MARIE est 478 106 982. Le SIRET de son siège social est 478 106 982 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00478106982.

Où se situe le siège social de MOSSE JEAN-MARIE ?

Le siège social de MOSSE JEAN-MARIE est situé 226 rue Saint-Martin, 75003 Paris.

MOSSE JEAN-MARIE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSSE JEAN-MARIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juillet 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSSE JEAN-MARIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSSE JEAN-MARIE.

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