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MOSSE ROMAIN

Active
Siren409 111 366Entrepreneur individuel92310 SEVRES
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOSSE ROMAIN est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 409 111 366. Son siège social est situé 69 rue Ernest Renan, 92310 Sevres. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6202A.

Fiche d'identité de MOSSE ROMAIN

Dénomination
MOSSE ROMAIN
SIREN
409 111 366
SIRET (siège)
409 111 366 00046
N° TVA intracommunautaire
FR94409111366Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 111 366
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6202A
Date de création
-
Siège social
69 RUE ERNEST RENAN, 92310, SEVRES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOSSE ROMAIN

Conseil, développement informatique, full stack web

Finances de MOSSE ROMAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSSE ROMAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOSSE ROMAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 92310 SEVRESSiègeActif

    409 111 366 00046 · ouvert le 18 mars 2023 · NAF 6202A

Documents juridiques de MOSSE ROMAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOSSE ROMAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSSE ROMAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSSE ROMAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSSE ROMAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSSE ROMAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSSE ROMAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur MOSSE ROMAIN

Quel est le numéro SIREN de MOSSE ROMAIN ?

Le numéro SIREN de MOSSE ROMAIN est 409 111 366. Le SIRET de son siège social est 409 111 366 00046. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94409111366.

Où se situe le siège social de MOSSE ROMAIN ?

Le siège social de MOSSE ROMAIN est situé 69 rue Ernest Renan, 92310 Sevres.

MOSSE ROMAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSSE ROMAIN est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSSE ROMAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSSE ROMAIN.

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