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Mosse Sebane

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Siren991 258 591Entrepreneur individuel62173 FicheuxCréée le 23 octobre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Mosse Sebane est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 octobre 2025, identifié par le SIREN 991 258 591. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 RUE de Blairville, 62173 Ficheux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8121Z.

Fiche d'identité de Mosse Sebane

Dénomination
Mosse Sebane
SIREN
991 258 591
SIRET (siège)
991 258 591 00015
N° TVA intracommunautaire
FR31991258591Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 258 591
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 octobre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8121Z
Date de création
23 octobre 2025
Siège social
11 RUE de Blairville, 62173, Ficheux
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Mosse Sebane

Petit travaux de bricolage.

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Finances de Mosse Sebane

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Mosse Sebane

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de Mosse Sebane

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 62173 FicheuxSiègeActif

    991 258 591 00015 · ouvert le 11 septembre 2025 · NAF 8121Z

Documents juridiques de Mosse Sebane

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Mosse Sebane

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Mosse Sebane. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Mosse Sebane

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Mosse Sebane. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Mosse Sebane n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Mosse Sebane

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 octobre 2025

Questions fréquentes sur Mosse Sebane

Quel est le numéro SIREN de Mosse Sebane ?

Le numéro SIREN de Mosse Sebane est 991 258 591. Le SIRET de son siège social est 991 258 591 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31991258591.

Où se situe le siège social de Mosse Sebane ?

Le siège social de Mosse Sebane est situé 11 RUE de Blairville, 62173 Ficheux.

Mosse Sebane est-elle toujours en activité ?

Oui, Mosse Sebane est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 octobre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Mosse Sebane est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Mosse Sebane.

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