MOSSE STEPHANE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MOSSE STEPHANE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 août 2016, identifié par le SIREN 509 320 149. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 rue de Calitcho, 64122 Urrugne. Son activité principale relève du code NAF 4332A.
Fiche d'identité de MOSSE STEPHANE
INSEE- Dénomination
- MOSSE STEPHANE
- SIREN
- 509 320 149
- SIRET (siège)
- 509 320 149 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR66509320149Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 509 320 149
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4332A
- Date de création
- 09 août 2016
- Siège social
- 11 RUE DE CALITCHO, 64122, URRUGNE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MOSSE STEPHANE
FABRICATION ET POSE MENUISERIE
Finances de MOSSE STEPHANE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOSSE STEPHANE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MOSSE STEPHANE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 64122 URRUGNESiègeActif
509 320 149 00024 · ouvert le 01 août 2016 · NAF 4332A
- 13015 MARSEILLEFermé
509 320 149 00016 · ouvert le 05 décembre 2008 · NAF 1623Z
Documents juridiques de MOSSE STEPHANE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MOSSE STEPHANE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSSE STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOSSE STEPHANE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSSE STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOSSE STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOSSE STEPHANE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 août 2016
Questions fréquentes sur MOSSE STEPHANE
Quel est le numéro SIREN de MOSSE STEPHANE ?
Le numéro SIREN de MOSSE STEPHANE est 509 320 149. Le SIRET de son siège social est 509 320 149 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66509320149.
Où se situe le siège social de MOSSE STEPHANE ?
Le siège social de MOSSE STEPHANE est situé 11 rue de Calitcho, 64122 Urrugne.
MOSSE STEPHANE est-elle toujours en activité ?
Oui, MOSSE STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 août 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOSSE STEPHANE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSSE STEPHANE.
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