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MOSSELIN FRANK

Active
Siren390 959 104Entrepreneur individuel36370 MAUVIERESCréée le 23 décembre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 390 959 104, MOSSELIN FRANK est un entrepreneur individuel créé le 23 décembre 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve La place, 36370 Mauvieres. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de MOSSELIN FRANK

Dénomination
MOSSELIN FRANK
SIREN
390 959 104
SIRET (siège)
390 959 104 00014
N° TVA intracommunautaire
FR78390959104Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 959 104
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
23 décembre 1991
Siège social
LA PLACE, 36370, MAUVIERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOSSELIN FRANK

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de MOSSELIN FRANK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSSELIN FRANK

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MOSSELIN FRANK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 36370 MAUVIERESSiègeActif

    390 959 104 00014 · ouvert le 23 décembre 1991 · NAF 0111Z

Documents juridiques de MOSSELIN FRANK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOSSELIN FRANK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSSELIN FRANK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSSELIN FRANK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSSELIN FRANK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSSELIN FRANK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSSELIN FRANK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 décembre 1991

Questions fréquentes sur MOSSELIN FRANK

Quel est le numéro SIREN de MOSSELIN FRANK ?

Le numéro SIREN de MOSSELIN FRANK est 390 959 104. Le SIRET de son siège social est 390 959 104 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78390959104.

Où se situe le siège social de MOSSELIN FRANK ?

Le siège social de MOSSELIN FRANK est situé La place, 36370 Mauvieres.

MOSSELIN FRANK est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSSELIN FRANK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 décembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSSELIN FRANK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSSELIN FRANK.

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