MOSSELMAN JACQUES

Active

Siren815 098 355Entrepreneur individuel34300 AGDECréée le 31 juillet 2015

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 815 098 355, MOSSELMAN JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 31 juillet 2015. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de Rochelongue, 34300 Agde. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de MOSSELMAN JACQUES

INSEE

Dénomination: MOSSELMAN JACQUES
SIREN: 815 098 355
SIRET (siège): 815 098 355 00010
N° TVA intracommunautaire: FR58815098355Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 815 098 355
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 31 juillet 2015
Siège social: RTE DE ROCHELONGUE, 34300, AGDE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MOSSELMAN JACQUES

Location de logements

Finances de MOSSELMAN JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSSELMAN JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOSSELMAN JACQUES

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

34300 AGDESiègeActif
815 098 355 00010 · ouvert le 31 juillet 2015 · NAF 6820A

Documents juridiques de MOSSELMAN JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOSSELMAN JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSSELMAN JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSSELMAN JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSSELMAN JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSSELMAN JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSSELMAN JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 31 juillet 2015

Questions fréquentes sur MOSSELMAN JACQUES

Quel est le numéro SIREN de MOSSELMAN JACQUES ?

Le numéro SIREN de MOSSELMAN JACQUES est 815 098 355. Le SIRET de son siège social est 815 098 355 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58815098355.

Où se situe le siège social de MOSSELMAN JACQUES ?

Le siège social de MOSSELMAN JACQUES est situé Rte de Rochelongue, 34300 Agde.