MOSSEN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
MOSSEN est une SAS immatriculée le 19 mars 2025 sous le numéro SIREN 942 046 681. Elle est domiciliée 1 PRO des Capitouls, 31000 Toulouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0000Z. La direction est assurée par MOHAMMED HAMZAOUI en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de MOSSEN
INSEE- Dénomination
- MOSSEN
- SIREN
- 942 046 681
- SIRET (siège)
- 942 046 681 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR47942046681Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 942 046 681
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 20 mars 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 0000Z
- Date de création
- 19 mars 2025
- Siège social
- 1 PRO des Capitouls, 31000, Toulouse
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de MOSSEN
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de MOSSEN
L'achat, la vente, l'importation et l'exportation, de Vêtements en prêt à porter Femme, Homme, la représentation, le commissionnement de vêtements en prêt à porter femme, homme, enfant, bijoux fantaisie, articles de maroquinerie, vêtements de bain, chaussures et tous accessoires de mode, toutes activités se rattachant directement et/ou indirectement à l'objet précité. L'achat, la vente, l'importation et l'exportation de produits non règlementés, toutes activités se rattachant directement et/ou indirectement à cette activité.
Finances de MOSSEN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOSSEN
INSEEÉtablissements de MOSSEN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 31000 ToulouseSiègeActif
942 046 681 00022 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 4791B
- 31500 ToulouseFermé
942 046 681 00014 · NAF 4791A
Documents juridiques de MOSSEN
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de MOSSEN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSSEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOSSEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSSEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant MOSSEN n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MOSSEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOSSEN
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 19 mars 2025
Questions fréquentes sur MOSSEN
Quel est le numéro SIREN de MOSSEN ?
Le numéro SIREN de MOSSEN est 942 046 681. Le SIRET de son siège social est 942 046 681 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47942046681.
Qui dirige MOSSEN ?
MOSSEN est dirigée par MOHAMMED HAMZAOUI, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de MOSSEN ?
Le siège social de MOSSEN est situé 1 PRO des Capitouls, 31000 Toulouse.
MOSSEN est-elle toujours en activité ?
Oui, MOSSEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mars 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOSSEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSSEN.
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