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MOSSER BRIGITTE

Active
Siren380 550 889Entrepreneur individuel13380 PLAN-DE-CUQUESCréée le 07 décembre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 380 550 889, MOSSER BRIGITTE est un entrepreneur individuel créé le 7 décembre 1990. Elle est domiciliée Les Moisserons Bat H, 13380 Plan-de-Cuques. Son activité principale relève du code NAF 6246.

Fiche d'identité de MOSSER BRIGITTE

Dénomination
MOSSER BRIGITTE
SIREN
380 550 889
SIRET (siège)
380 550 889 00014
N° TVA intracommunautaire
FR24380550889Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 550 889
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6246
Date de création
07 décembre 1990
Siège social
LES MOISSERONS BAT H, 13380, PLAN-DE-CUQUES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOSSER BRIGITTE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de MOSSER BRIGITTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSSER BRIGITTE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOSSER BRIGITTE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 13380 PLAN-DE-CUQUESSiègeFermé

    380 550 889 00014 · ouvert le 07 décembre 1990 · NAF 6246

Documents juridiques de MOSSER BRIGITTE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOSSER BRIGITTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSSER BRIGITTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSSER BRIGITTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSSER BRIGITTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSSER BRIGITTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSSER BRIGITTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 décembre 1990

Questions fréquentes sur MOSSER BRIGITTE

Quel est le numéro SIREN de MOSSER BRIGITTE ?

Le numéro SIREN de MOSSER BRIGITTE est 380 550 889. Le SIRET de son siège social est 380 550 889 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24380550889.

Où se situe le siège social de MOSSER BRIGITTE ?

Le siège social de MOSSER BRIGITTE est situé Les Moisserons Bat H, 13380 Plan-de-Cuques.

MOSSER BRIGITTE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSSER BRIGITTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 décembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSSER BRIGITTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSSER BRIGITTE.

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