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MOSSER JACQUES

Active
Siren504 628 082Entrepreneur individuel24290 MONTIGNAC-LASCAUXCréée le 20 mai 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOSSER JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 mai 2008, identifié par le SIREN 504 628 082. Son siège social est situé La Bechade Bastides de Lascaux, 24290 Montignac-Lascaux. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de MOSSER JACQUES

Dénomination
MOSSER JACQUES
SIREN
504 628 082
SIRET (siège)
504 628 082 00019
N° TVA intracommunautaire
FR20504628082Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 504 628 082
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 mai 2008
Siège social
LA BECHADE BASTIDES DE LASCAUX, 24290, MONTIGNAC-LASCAUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOSSER JACQUES

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de MOSSER JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSSER JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOSSER JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 24290 MONTIGNAC-LASCAUXSiègeActif

    504 628 082 00019 · ouvert le 20 mai 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de MOSSER JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOSSER JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSSER JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSSER JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSSER JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSSER JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSSER JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 mai 2008

Questions fréquentes sur MOSSER JACQUES

Quel est le numéro SIREN de MOSSER JACQUES ?

Le numéro SIREN de MOSSER JACQUES est 504 628 082. Le SIRET de son siège social est 504 628 082 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20504628082.

Où se situe le siège social de MOSSER JACQUES ?

Le siège social de MOSSER JACQUES est situé La Bechade Bastides de Lascaux, 24290 Montignac-Lascaux.

MOSSER JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSSER JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mai 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSSER JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSSER JACQUES.

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