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MOSSER JEAN

Active
Siren311 596 845Entrepreneur individuel10500 RADONVILLIERSCréée le 21 juillet 2002

8621Z · Activité des médecins généralistes

Enregistré sous le numéro SIREN 311 596 845, MOSSER JEAN est un entrepreneur individuel créé le 21 juillet 2002. Elle est domiciliée 8 Imp du Pince Loup, 10500 Radonvilliers. Son activité principale est activité des médecins généralistes (code NAF 8621Z).

Fiche d'identité de MOSSER JEAN

Dénomination
MOSSER JEAN
SIREN
311 596 845
SIRET (siège)
311 596 845 00033
N° TVA intracommunautaire
FR92311596845Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 311 596 845
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8621Z - Activité des médecins généralistes
Date de création
21 juillet 2002
Siège social
8 IMP DU PINCE LOUP, 10500, RADONVILLIERS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOSSER JEAN

Activité des médecins généralistes

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Établissements de MOSSER JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10500 RADONVILLIERSSiègeActif

    311 596 845 00033 · ouvert le 28 octobre 2000 · NAF 8621Z

Conformité de MOSSER JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSSER JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSSER JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOSSER JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 juillet 2002

Questions fréquentes sur MOSSER JEAN

Quel est le numéro SIREN de MOSSER JEAN ?

Le numéro SIREN de MOSSER JEAN est 311 596 845. Le SIRET de son siège social est 311 596 845 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92311596845.

Où se situe le siège social de MOSSER JEAN ?

Le siège social de MOSSER JEAN est situé 8 Imp du Pince Loup, 10500 Radonvilliers.

MOSSER JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSSER JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 juillet 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSSER JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSSER JEAN.