MOSSER JEAN
Active8621Z · Activité des médecins généralistes
Enregistré sous le numéro SIREN 311 596 845, MOSSER JEAN est un entrepreneur individuel créé le 21 juillet 2002. Elle est domiciliée 8 Imp du Pince Loup, 10500 Radonvilliers. Son activité principale est activité des médecins généralistes (code NAF 8621Z).
Fiche d'identité de MOSSER JEAN
INSEE- Dénomination
- MOSSER JEAN
- SIREN
- 311 596 845
- SIRET (siège)
- 311 596 845 00033
- N° TVA intracommunautaire
- FR92311596845Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 311 596 845
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8621Z - Activité des médecins généralistes
- Date de création
- 21 juillet 2002
- Siège social
- 8 IMP DU PINCE LOUP, 10500, RADONVILLIERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOSSER JEAN
Activité des médecins généralistes
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Établissements de MOSSER JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 10500 RADONVILLIERSSiègeActif
311 596 845 00033 · ouvert le 28 octobre 2000 · NAF 8621Z
Conformité de MOSSER JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSSER JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOSSER JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOSSER JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 juillet 2002
Questions fréquentes sur MOSSER JEAN
Quel est le numéro SIREN de MOSSER JEAN ?
Le numéro SIREN de MOSSER JEAN est 311 596 845. Le SIRET de son siège social est 311 596 845 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92311596845.
Où se situe le siège social de MOSSER JEAN ?
Le siège social de MOSSER JEAN est situé 8 Imp du Pince Loup, 10500 Radonvilliers.
MOSSER JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, MOSSER JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 juillet 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOSSER JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSSER JEAN.
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