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MOSSER JOSEPH

Active
Siren332 684 919Entrepreneur individuel67230 WESTHOUSECréée le 30 avril 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOSSER JOSEPH est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 avril 1985, identifié par le SIREN 332 684 919. Elle est domiciliée 13 rue du 20 Novembre, 67230 Westhouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.

Fiche d'identité de MOSSER JOSEPH

Dénomination
MOSSER JOSEPH
SIREN
332 684 919
SIRET (siège)
332 684 919 00019
N° TVA intracommunautaire
FR41332684919Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 332 684 919
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
30 avril 1985
Siège social
13 RUE DU 20 NOVEMBRE, 67230, WESTHOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOSSER JOSEPH

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Finances de MOSSER JOSEPH

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de MOSSER JOSEPH

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MOSSER JOSEPH

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 67230 WESTHOUSESiègeFermé

    332 684 919 00019 · ouvert le 30 avril 1985 · NAF 011A

Documents juridiques de MOSSER JOSEPH

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOSSER JOSEPH

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSSER JOSEPH. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSSER JOSEPH

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSSER JOSEPH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSSER JOSEPH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSSER JOSEPH

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 avril 1985

Questions fréquentes sur MOSSER JOSEPH

Quel est le numéro SIREN de MOSSER JOSEPH ?

Le numéro SIREN de MOSSER JOSEPH est 332 684 919. Le SIRET de son siège social est 332 684 919 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41332684919.

Où se situe le siège social de MOSSER JOSEPH ?

Le siège social de MOSSER JOSEPH est situé 13 rue du 20 Novembre, 67230 Westhouse.

MOSSER JOSEPH est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSSER JOSEPH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 avril 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSSER JOSEPH est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSSER JOSEPH.

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