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MOSSER MICHEL

Active
Siren350 642 807Entrepreneur individuel67410 ROHRWILLERCréée le 02 mai 1989

4391B · Travaux de couverture par éléments

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 350 642 807, MOSSER MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 2 mai 1989. Son siège social est situé 54 rue Principale, 67410 Rohrwiller. Elle exerce une activité de travaux de couverture par éléments (code NAF 4391B).

Fiche d'identité de MOSSER MICHEL

Dénomination
MOSSER MICHEL
SIREN
350 642 807
SIRET (siège)
350 642 807 00027
N° TVA intracommunautaire
FR02350642807Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 350 642 807
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4391B - Travaux de couverture par éléments
Date de création
02 mai 1989
Siège social
54 RUE PRINCIPALE, 67410, ROHRWILLER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOSSER MICHEL

Travaux de couverture par éléments

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Établissements de MOSSER MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 67410 ROHRWILLERSiègeActif

    350 642 807 00027 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 4391B

Conformité de MOSSER MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSSER MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSSER MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOSSER MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 mai 1989

Questions fréquentes sur MOSSER MICHEL

Quel est le numéro SIREN de MOSSER MICHEL ?

Le numéro SIREN de MOSSER MICHEL est 350 642 807. Le SIRET de son siège social est 350 642 807 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02350642807.

Où se situe le siège social de MOSSER MICHEL ?

Le siège social de MOSSER MICHEL est situé 54 rue Principale, 67410 Rohrwiller.

MOSSER MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSSER MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSSER MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSSER MICHEL.

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