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MOSSER Sylvain

Active
Siren950 751 891Entrepreneur individuel88100 Neuvillers-sur-Fave
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 950 751 891, MOSSER Sylvain est un entrepreneur individuel. Son siège social est situé 2 RUE de la Fraize, 88100 Neuvillers-sur-Fave. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8559A.

Fiche d'identité de MOSSER Sylvain

Dénomination
MOSSER Sylvain
SIREN
950 751 891
SIRET (siège)
950 751 891 00017
N° TVA intracommunautaire
FR76950751891Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 950 751 891
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8559A
Date de création
-
Siège social
2 RUE de la Fraize, 88100, Neuvillers-sur-Fave
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOSSER Sylvain

Prestation de service à type de formations en rapport avec les domaines de l'urgence, réanimation, anesthésie, analgésie et secourisme

Finances de MOSSER Sylvain

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSSER Sylvain

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOSSER Sylvain

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88100 Neuvillers-sur-FaveSiègeActif

    950 751 891 00017 · ouvert le 01 avril 2023 · NAF 8559A

Documents juridiques de MOSSER Sylvain

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOSSER Sylvain

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSSER Sylvain. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSSER Sylvain

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSSER Sylvain. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSSER Sylvain n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSSER Sylvain

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur MOSSER Sylvain

Quel est le numéro SIREN de MOSSER Sylvain ?

Le numéro SIREN de MOSSER Sylvain est 950 751 891. Le SIRET de son siège social est 950 751 891 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76950751891.

Où se situe le siège social de MOSSER Sylvain ?

Le siège social de MOSSER Sylvain est situé 2 RUE de la Fraize, 88100 Neuvillers-sur-Fave.

MOSSER Sylvain est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSSER Sylvain est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSSER Sylvain est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSSER Sylvain.

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